La Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et la Cellule Éthique du numérique en santé de la Délégation ministérielle au numérique en Santé (DNS) ont publié une grille de réflexion éthique pour l’analyse des situations complexes en télésanté à destination des professionnels pratiquant des actes de télésanté.
La crise sanitaire a accéléré le développement de la télémédecine, mais son utilisation nécessite une régulation appropriée pour instaurer un sens et inspirer confiance aussi bien chez les patients que chez les professionnels de santé. Aujourd’hui, les dispositions réglementaires et les bonnes pratiques de recours à la télésanté ne permettent pas de disposer d’une vision globale pour les situations spécifiques, délicates et complexes qui pourraient amener à une tension éthique pour le professionnel de santé ayant recours à cette prise en charge.
Dans ce contexte, la grille de réflexion éthique a été élaborée après deux années de travail, dans le but de guider tous ceux qui recourent à la télémédecine et d’encadrer cette pratique dans le cadre de la relation entre le patient et le soignant. Cette grille, qui se positionne en appui et en complément des textes et recommandations existants, représente un outil réflexif et méthodologique permettant aux professionnels de santé de disposer d’une déclinaison du « colloque singulier » dans leur pratique de la télésanté.
La grille s’articule autour de six dimensions essentielles qui permettent de caractériser l’acte de télémédecine, tout en offrant un cadre pour les questionnements éthiques et l’aide à la prise de décision :
- Le patient (ou la personne consultant)
- L’accompagnant (ou les accompagnants) du patient
- Le professionnel de santé (ou l’équipe de soins)
- Le motif de l’acte de télémédecine (et ses conditions de réalisation)
- Le déroulement de l’acte de télémédecine et son environnement
- La technologie utilisée pour l’acte de télémédecine
Les professionnels de santé sont invités à explorer plusieurs questions concernant chaque dimension, qui serviront ensuite de guide pour l’utilisation du dispositif de télémédecine.
Malgré l’utilisation de la grille, les professionnels sont encouragés à adopter une approche expérimentale. En effet, un acte ou une technique médicale ne peut jamais être totalement maîtrisable, et il est donc essentiel de conserver un esprit critique. Les auteurs insistent sur l’importance de maintenir un principe de vigilance tout au long de l’utilisation de la télémédecine pour garantir des pratiques éthiques et sûres.
