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- Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie.
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- Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie.
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- Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe .
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